Hypothèques 12 217 résultats (22ms)

Volume 4942

4Q/NC/EVREUX/4942 , 29/09/1943-08/10/1943 , Évreux  

Actes 1 à 43

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 51

4Q/12190 , 1813 , Pont-Audemer  

8 juillet 1813-15 octobre 1813

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 991

4Q/5702 , 1860 , Évreux  

8 novembre 1860-1er décembre 1860

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 372

4Q/3705 , 1849 , Évreux  

25 juin 1849-7 août 1849

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 1807

4Q/6518 , 1878 , Évreux  

17 juin 1878-10 juillet 1878

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 343

4Q/9414 , 1841 , Louviers  

15 novembre 1841-4 décembre 1841

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 360

4Q/12499 , 1841 , Pont-Audemer  

14 juin 1841-2 juillet 1841

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 664

4Q/1838 , 1857 , Bernay  

16 novembre 1857-5 décembre 1857

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 1015

4Q/2189 , 1869 , Bernay  

30 octobre 1869-20 novembre 1869

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 24

4Q/7565 , 1836 , Évreux  

2 juillet 1836-9 décembre 1836

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 346

4Q/3679 , 1847-1848 , Évreux  

8 décembre 1847-13 janvier 1848

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 353

4Q/8692 , 1860 , Louviers  

9 février 1860-22 mars 1860

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges

Volume 905

4Q/5616 , 1858 , Évreux  

14 octobre 1858-6 novembre 1858

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 118

4Q/218 , 1834-1835 , Bernay  

29 octobre an 1834-3 juin an 1835

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires 

Volume 1447

4Q/6158 , 1871 , Évreux  

30 octobre 1871-25 novembre 1871

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes