4Q/NC/EVREUX/4942
,
29/09/1943-08/10/1943
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes
4Q/12190
,
1813
,
Pont-Audemer
8 juillet 1813-15 octobre 1813
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/5702
,
1860
,
Évreux
8 novembre 1860-1er décembre 1860
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/3705
,
1849
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/6518
,
1878
,
Évreux
17 juin 1878-10 juillet 1878
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/9414
,
1841
,
Louviers
15 novembre 1841-4 décembre 1841
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/12499
,
1841
,
Pont-Audemer
14 juin 1841-2 juillet 1841
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/1838
,
1857
,
Bernay
16 novembre 1857-5 décembre 1857
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/2189
,
1869
,
Bernay
30 octobre 1869-20 novembre 1869
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/7565
,
1836
,
Évreux
2 juillet 1836-9 décembre 1836
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des saisies immobilières
4Q/3679
,
1847-1848
,
Évreux
8 décembre 1847-13 janvier 1848
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/8692
,
1860
,
Louviers
9 février 1860-22 mars 1860
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges
4Q/5616
,
1858
,
Évreux
14 octobre 1858-6 novembre 1858
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/218
,
1834-1835
,
Bernay
29 octobre an 1834-3 juin an 1835
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/6158
,
1871
,
Évreux
30 octobre 1871-25 novembre 1871
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes