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Donations de terres à la fabrique par Raimond Mamonnver, Pierre Largemain et consorts, Louis et Guillaume Le Blanc, demoiselle Le Cerf, veuve de Jacques Dumontier, Nicolas « Flustault », curé de Lorey (1662), Louis Hochon, Nicolas « Voyssin » et Nicolas Le Gris ; – procès-verbal d'arpentage des terres de la fabrique ; – contrats d'acquisition de terres sises à Lorey et à Breuilpont, triège de la Chapelle-Marlin, par Guillaume de Nesmond, « grand président en la cour de parlement à Paris », et François de Nesmond, évêque de Bayeux, « pour faire partie de la fondation faicle par feu Monsieur de Nesmond de Sainct-Disant, en son vivant intendant en la province de Limoges, frère desdits seigneurs, au trésor et fabrique de Lorey » (1680).

G848 , 1592-1719 , Breuilpont ; Chapelle-Martin (La), triège à Breuilpont ; Limoges ; Lorey ; Paris (Parlement de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Lorey

octobre 1660-décembre 1661

3 B 97 , octobre 1660-décembre 1661 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > a011500368303sxMhb3 > Plumifs > Plumif des causes civiles devant le lieutenant général et parculier civil et criminel au bailliage d'Evreux pour la vicomté de Beaumont, vicomte enquêteur et commissaire examinateur audit lieu - assises ordinaires des bailliage et vicomte de Beaumont

Panilleuse : Lemercier (briqueterie pour construire bâtiments de ferme), Mulot (tuerie particulière d'animaux). 1857-1881 Parville : Bosshard (dépôt d'essence), Bourlot (dépôt d'essence), Gendron (dépôt d'essence), Gondard Aimable (dépôt d'essence), Gondard Charles (dépôt d'essence), Hernoux (dépôt d'essence), Karl (dépôt d'essence), Société Mécanique Automobile et Agricole (dépôt d'essence en récipients). 1925-1937 Perriers-sur-Andelle : Beaussire (tuerie particulière d'animaux), Beton (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Blondel (Vve) (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Boulard (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Caron (Briqueterie), Caron Eugène (tuerie particulière d'animaux), Duchemin (four à chaux), Falher (porcherie), Guérard (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Lachartre (tuerie particulière d'animaux de boucherie), Noury (tuerie particulière d'animaux), Parquet (tuerie particulière d'animaux), Quenneville (dépôt d'essence), Stone (tuerie particulière d'animaux), Touzé (tuerie particulière d'animaux de charcuterie). 1844-1937Perruel : Pouyer Quertier (usine à gaz pour l'éclairage des ateliers de la filature). 1849 Piencourt : Bretteville (dépôt d'essence), Grieu (tuerie particulière d'animaux), Pains (tuerie particulière d'animaux), Perrier (tuerie particulière d'animaux). 1881-1932 Pinterville : Mignot (porcherie). 1901

5 M 230 , 1844-1937 , Panilleuse, établissements industriels ; Parville, établissements industriels ; Perriers-sur-Andelle, établissements industriels ; Perruel, établissements industriels ; Piencourt, établissements industriels ; Pinterville, établissements industriels  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > a011461144771GXxHAw > Dossiers par communes

S-T

4 M 318 , 1930-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > a011461144771f7Sm3R > Étrangers : dossiers individuels par ordre alphabétique

janvier-février 1730

16 B 260 , janvier-février 1730 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

Roger Henri

101J576 , 1947-1954  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

1789

3 B 1089 , 1789 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Obligation passée par Pasquier Turpin envers la fabrique d'Acquigny, en reconnaissance d'une rente annuelle de 9 deniers tournois par lui due à ladite fabrique sur une pièce de terre qu'il possédait à Acquigny, triège des Petites-Nourays (1491) ; – sentence du bailli vicomtal d'Acquigny, confirmant les dispositions testamentaires par lesquelles Jean Caperon avait constitué une rente de 60 sous au profit de la fabrique d'Acquigny (1582).

G304 , 1491-1582 , Acquigny ; Petites-Nourays (Les), triège à Acquigny  
Contexte :
Églises paroissiales > Acquigny

1713

16 B 1715 , 1713 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > a011500368313lTjzdv