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Lucien Lu

101J3008 , 1938  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

1783

4 B 595 , 1783 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures > Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux d'experts, enquêtes, interrogatoires, qualités de sentences, distributions de deniers

août-septembre 1633

13 B 390 , août-septembre 1633 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

1818

1 M 220 , 1818  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Seconde Restauration > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique, social ou commercial, de la presse et de la moralité publique

juillet 1650-septembre 1652

10 B 578 , juillet 1650-septembre 1652 , Gisors — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Plumif

Jean Gostein

101J1759 , 1949-1956  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société