Toutes les ressources 189 905 résultats (21ms)

1693

73 B 157 , 1693 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Sentences > Minutes du greffe ou Minutes de sentences, jugements et ordonnances

Gisors

G1639-1641,2109-2148,2307-2310,2520 , 1394-1900  
Contexte :
Confréries

« Instruction pour les habitants des villes, bourgs et villages, qui possèdent des droits et usages en commun et pour les sieurs curez, trésoriers, marguilliers, communautez et tous gens de main-morte », relatives à la rédaction de leurs déclarations (1691) ; – extraits des rôles de recouvrement des droits d'amortissèment et de nouveaux acquêts et quittances de payement des droits imposés sur la fabrique de Baudemont.

G373 , 1691-1725 , Baudemont  
Contexte :
Églises paroissiales > Baudemont

1713

1 B 458 , 1713 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

Classe 1807

1R102 , 1807  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > TIRAGE AU SORT > Liste générale de tous les conscrits destinés par leur âge à concourir à la formation du contingent, classés par ordre et rang de numéros, tirés de l'urne.

Samuel Bismuth

101J2103 , 1924-1949  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

avril 1777-janvier 1782

46 B 72 , avril 1777-janvier 1782 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes civiles > Plumifs > Registres du plumif d'audiences des maères réelles

État général des biens et immeubles, fruits, revenus, loyers, fermages, rentes, redevances en argent et en grains, droits casuels, circonstances et dépendances appartenant à la mense capitulaire de messieurs les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale d'Évreux » ; –état général des dîmes appartenant au chapitre ; – comptes de recettes et de dépenses des revenus de la mense capitulaire pour les années 1781 à 1790, rendus par Pierre Hezon, avocat, conseil et receveur du chapitre. (Les recettes du compte de 1789 s'élèvent à 43,130 livres et les dépenses à 35,242 livres.) (Don Duwarnet, 1885.).

G1812 , 1780-1790  
Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux

D. Netter et frère

101J2207 , 1925-1929  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

1733

7 B 183 , 1733 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence