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Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes criminelles

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Économie et société

 

60 - « Prêtres normands en exil pendant la Révolution », Partir pour résister : s'expatrier pour sa foi ou ses idées (du XVIIe au XXe siècle), dir. Régis Bertrand, Actes du 130e Congrès des Sociétés Historiques et Scientifiques, La Rochelle, avril 2005, éd. CTHS, 2009, p. 39-54.

61 - « Prêtres normands exilés pendant la Révolution et agriculture européenne », Du ciel à la terre, Clergé et agriculture (XVIe-XIXe siècle), Pr. Univ. Rennes, 2008, p. 127-142.

62 - « Des juges nouveaux pour une justice nouvelle : les gens de justice de l'Ancien Régime à la Révolution », 131e Congrès des Sociétés historiques et scientifiques, Grenoble, 2006. Envoyé au CTHS, pas paru.

63 - « Des juges-citoyens aux notables du Consulat : les juges de paix de l'Eure pendant la Révolution », Annales historiques de la Révolution française, n° 360, avril-juin 2010, p. 103- 132.

64 - « Des juges en Révolution : les magistrats de l'Eure de 1790 à 1795 », 41e Congrès des Sociétés historiques et archéologiques de Normandie, Saint-Pierre-sur-Dives, octobre 2006, Actes des Congrès des Sociétés Historiques et Archéologiques de Normandie, vol. 12, Justice et gens de justice en Normandie, bernard Bodinier (dir.), Condé-sur-Noireau, FSHAN, 2007, p.93-106.

 65 - « Une noblesse ruinée par la Révolution ? », Les noblesses françaises dans l'Europe de la Révolution, Philippe Bourdin (dir.), Actes du colloque de Vizille, 2008, PUR et PU Blaise Pascal, 2010, p. 69-85.

66 - « Le chanoine rouennais Baston et le servage en Westphalie à la fin du XVIIIe siècle », Nouveaux servages et société en Europe (XIIIe-XXe siècle), Colloque de Besançon, 2007, Bibliothèque d'Histoire rurale, n° 11, 2010, p. 281-295.

67 - « La Révolution et l'économie », Résumé de trois mémoires de maîtrise soutenus devant l'Université de Rouen, Cahiers Léopold Delisle, La Normandie orientale en transition Révolution-Empire, t. XLVII, 1998, fasc. 1-2, p. 3-19.

68 - « Les caves des châteaux de l'Eure à la fin du XVIIIe siècle », 33e Congrès des Sociétés Historiques et Archéologiques de Normandie, Argentan, 1998, Annales de Normandie,  Actes des Congrès des Sociétés Historiques et Archéologiques de Normandie, vol. 4, Boire et manger en Normandie, Caen, Annales de Normandie, 1999, p. 251-263.

69 - Participation à Connaissance de l'Eure, n° 109, juillet 1998, p. 8-26, « Bibliographies sommaires de quelques personnalités du département de l'Eure à l'époque révolutionnaire ».

70 - Collaboration à La Révolution en Haute-Normandie (1789-1802), Comité Régional d'Histoire de la Révolution, Éditions du P'tit Normand, Rouen, 1988, 464 p.

Contexte :
Publications > Autres travaux sur la Révolution

Enquêtes et contre-enquêtes

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 72 B - Justice seigneuriale d'Illiers > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant

Travaux de recherche

 

1 - Les biens nationaux dans le département de l'Eure de 1789 à 1827, Thèse de doctorat d'État, 1988, 4 vol., dact., 1 237 p.

2 - Les biens nationaux dans le district de Laval de 1789 à 1827, DES, Rennes, 1966, 2 t., dact., 451 p.

Contexte :
Publications > Les biens nationaux

Successions

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles