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Registres paroissiaux

 
Contexte :
Le Tilleul-Fol-Enfant (ancienne commune) (Eure, France)/Saint-Martin-du-Tilleul (Eure, France)

Procédures

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois

Procédures

 

Suppliques, affrontations, confrontations, récolements.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles

Minutes de sentence de police

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Police générale et parculières