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1692

16 B 1694 , 1692 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

Bernay (prieuré ou chapelle de Saint-Michel du Mont-Milon, paroisse Sainte-Croix).

H119 , 1724-1725 , Bernay, Prieuré de Saint-Michel du Mont-Milon, paroisse Sainte-Croix ; Orbec  

Pièces de procédure et sentence de la vicomte d'Orbec et Bernay, rendue dans l'instance pendante entre Jean Le Prévost, curé de Sainte-Croix, demandeur, d'une part, dom Nicolas Levesque, religieux bénédictin, titulaire de la chapelle Saint-Michel du Mont-Milon, l'abbaye de Bernay et Jacques Taupin, fermier de la ferme dudit prieuré, défendeurs, d'autre part, au sujet des droits de dîme sur ladite ferme.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay

(1753, 1751-1753)

34 B 76 , 1751-1753 , Brionne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1673 et 1755 et pièces isolées

juillet 1751-octobre 1759

11 B 29 , juillet 1751-octobre 1759 , Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Actes généraux du greffe > Présentations, défauts, amendes > Amendes garnies sur appel

Carsix : Martel (dépôt d'essence). 1930 Caumont : Desmarais Frères (dépôt d'essence, d'huile et de pétrole), Desmoulins (dépôt d'essence), Duchauchoy (dépôt d'hydrocarbure, 21 réservoirs), Lalouel (dépôt d'essence), Toutain (four à chaux). 1840-1940 Chaignes : Wurtz (tuerie particulière d'animaux). 1937 Chaise-Dieu-du-Theil : Fontaine (porcherie), Gilles (dépôt d'essence) ; Morin (tuerie particulière d'animaux), Thierry (dépôt d'essence). 1930-1939 Chambord : Adeline (dépôt d'essence), Coipel (fours à briques et à tuiles), Lemaréchal (fours à briques et à tuiles), Postel (fours à briques et à tuiles). 1830-1931

5 M 157 , 1830-1940 , Carsix, établissements industriels ; Caumont, établissements industriels ; Chaignes, établissements industriels ; Chaise-Dieu-du-Theil, établissements industriels ; Chambord, établissements industriels  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Établissements industriels, dangereux et insalubres > Dossiers par communes

Quelques jours de répit à l'arrière... Jusqu’en juin 1915, aucune permission n’est autorisée car on pense alors que la guerre sera courte. Mais, afin de soutenir le moral des civils et des soldats et de freiner la dénatalité, on instaure, à partir du 30 juin 1915, à l'instigation du maréchal Joffre, le régime des permissions. Elles restent cependant rares et brèves jusqu'aux mutineries de 1917. « les permissions accordées aux hommes du front ont produit la meilleure impression, elles ont rompu la longueur de l’attente et maintiennen la population dans sa confiance de la victoire finale.» (Rapport du sous-préfet des Andelys, 23 février 1916, 26 R 20). Les soldats retrouvent alors leur famille, renouent les liens affectifs avec leurs proches malgré, parfois, le sentiment d'être incompris : l'expérience vécue au front est difficilement communicable et les autorités déplorent parfois que l’état d’esprit des permissionnaires viennent saper le moral des civils.

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Contexte :
De l’arrière vers le front, du front vers l’arrière : maintenir un lien > Le lien épistolaire

1635-1637

16 B 1625 , 1635-1637 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

Correspondance du gouverneur avec la municipalité de Pont-de-l’Arche au sujet du logement des gens de guerre, rôles du recouvrement des taxes à ce sujet, élections d'échevins, assignations à des assemblées d'habitants

14 B 547 , 1674-1693 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Autres pièces

mars 1748-décembre 1751

3 B 802 , mars 1748-décembre 1751 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères