Du 23 novembre 1936 au 26 février 1937

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Enregistrement (série Q)

Déplier tous les niveaux

Enregistrement (série Q)

Bureau de Vernon

Mots clés lieux

Vernon

Registres de recettes ou de formalités

Mots clés lieux

Vernon

Déclarations de mutation par décès

Cote/Cotes extrêmes

612Q/54-122 (Cote/Cotes extrêmes)

Mots clés lieux

Vernon

Du 23 novembre 1936 au 26 février 1937

Cote/Cotes extrêmes

612Q/115 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

23/11/1936-26/02/1937

Mots clés lieux

Vernon

Mots clés typologiques

Déclarations de succession

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.