Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation modification du 19 novembre 1991.

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Cote/Cotes extrêmes

1206 W 1-38 (Cote/Cotes extrêmes)

Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation modification du 19 novembre 1991.

Cote/Cotes extrêmes

1400 W 9 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1991

Mots clés lieux

Bosc-Roger-en-Roumois

Mots clés matières

Urbanisme

Mots clés collectivités

Préfecture de l'Eure - Direction de la Coordinaion et des Affaires Économiques (DCAE) - 3ème bureau (Bureau de l'urbanisme) - Prise en charge le 14 mars 1994.

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