Registre des lois et décrets (An IV)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Juignettes (356EDT)

Déplier tous les niveaux

Juignettes (356EDT)

Commune de Juignettes

Cote/Cotes extrêmes

356EDT/1-10 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1789-1955

Mots clés lieux

Juignettes (Eure, France)

Lois et actes du pouvoir central (A)

Registre des lois et décrets (An IV)

Cote/Cotes extrêmes

356EDT/2 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

An IV

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.