Comptes de gestion et leurs approbations

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Coudres (176EDT)

Déplier tous les niveaux

Coudres (176EDT)

Rôle de la taxe municipale sur les chiens

Cote/Cotes extrêmes

176EDT/8 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1898-1906

Mots clés lieux

Coudres

Finances (L)

Comptabilité (1L)

Comptes de gestion et leurs approbations

Cote/Cotes extrêmes

176EDT/13 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1824-1921

Présentation du contenu

Comptes de gestion (1857-1920). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1860-1917) et par le conseil de préfecture (1824-1839,1921), et des comptes pour servir de base au traitement du receveur (1910). Arrêté d'apurement du compte de gestion (1857-1858) .

Mots clés lieux

Coudres

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.