Planification urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

1206 W 1-38 (Cote/Cotes extrêmes)

Plan d'occupation des sols de Brionne

Cote/Cotes extrêmes

1206 W 36 (Cote/Cotes extrêmes)

Présentation du contenu

Approbation, mise à jour, enquête publique sur révision et modifications 1983 (révision partielle), consultation du conseil municipal avant publication (révision partielle), publication (révision partielle).