142J 1-12
Archives de l'Eure
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Biographie ou Histoire
Filiale du groupe PHILIPS, autrefois nommé PHILIPS Circuits Imprimés, la société ASPOCOMP, créée en 1991, était spécialisée dans la fabrication de composants passifs et de condensateurs. Elle a été mise en liquidation judiciaire en 2002.
Modalités d'entrées
Entrée par préemption le 29/12/2008, mandataire judiciaire : Maître DIESBECQ.
Présentation du contenu
Documents concernant la constitution, la vie, le patrimoine bâti, les finances et le personnel de l'entreprise.
Conditions d'accès
Accès soumis au respect des délais légaux en vigueur.
Conditions d'utilisation
Reproduction soumise au respect des délais légaux en vigueur.
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
Gabrielle TAMARELLE
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Bâtiment T : demande de permis de construire, devis, permis de construire, certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, plans, correspondance (1974-1976) ;
Entrée de l'usine : demande de permis de construire, procès-verbal de réception, certificat de conformité, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, plans (1985-1988) ;
Local VAP (Vente Au Personnel) : demande de permis de construire, permis de construire, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement des travaux, certificat de conformité, plans, correspondance (1990-1991) ;
Bâtiments A, B, D, P, modification façade : dommage ouvrage, déclaration de travaux, procès-verbal de réception, plans, correspondance (1990-1992).
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