La Houssaye (342EDT)

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Cote/Cotes extrêmes

342EDT1-28 (Cote/Cotes extrêmes)

Cote/Cotes extrêmes

342EDT/1-28 (Cote/Cotes extrêmes)

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

342EDT/12 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1665-1958

Présentation du contenu

Tableaux comparatifs des evaluations de maisons et usines dans les conmunes du canton (sans date). Registre d'inscription du paiement de la gimpe et de l'assiette, ainsi que le reglement de droitures de la foret (1665-1780). Declarations des vehicules automobiles 1ere catégorie (1910-1921), 2e catégorie (1910-1923). Déclarations des véhicules : voitures attelées (1895-1904). Déclarations des chevaux, mules, mulets (1877-1931). Registre d'inscription des declarations de possesseurs de chiens (1855-1869). Matrices generales des quatres contributions (1818-1940). Developpement par nature d'imposition du montant des anciennes contributions directes (1949-1958). Mandement des contributions (1818-1890). Repartition des quatre contributions directes (1851-1916). Autorisation d'impots extraordinaire (1878)

Mots clés lieux

Mesures d'exception et faits de guerre (4H)

Cote/Cotes extrêmes

342EDT/14 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1939-1945

Présentation du contenu

Circulaires, instructions, correspondance au sujet de la guerre 1939-1945

Mots clés lieux