Minutes, étude de Pont-de-l'Arche, notaire(s) : Cavellet François, Robert, Mathieu, période : flor An III

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Notaires

Déplier tous les niveaux

Notaires

Cote/Cotes extrêmes

sous-série 4E (Cote/Cotes extrêmes)

Pont-de-l'Arche

Minutes, étude de Pont-de-l'Arche, notaire(s) : Cavellet François, Robert, Mathieu, période : flor An III - prair An III

Cote/Cotes extrêmes

4 E 117 177 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

flor An III - prair An III

Mots clés lieux

Pont-de-l'Arche (Eure, France)

Mots clés personnes

Cavellet, François, Robert, Mathieu

Mots clés typologiques

Minutes

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.