Saint-Just : Approbation révision n° 2 du 6 avril 1990, approbation modification du 31 août 1992.

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Cote/Cotes extrêmes

1206 W 1-38 (Cote/Cotes extrêmes)

Saint-Just : Approbation révision n° 2 du 6 avril 1990, approbation modification du 31 août 1992.

Cote/Cotes extrêmes

1400 W 41 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1990-1992

Mots clés lieux

Saint-Just

Mots clés matières

Urbanisme

Mots clés collectivités

Préfecture de l'Eure - Direction de la Coordinaion et des Affaires Économiques (DCAE) - 3ème bureau (Bureau de l'urbanisme) - Prise en charge le 14 mars 1994.

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