137J Collection Rosse

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Autres Cotes

137 J 1-31

Date

1778-sans date

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Eure

Importance matérielle

2 boîtes + 1 pochette de 21 documents figurés + 1 boîte de 7 plaques de verre et de 6 tirages

0,65 ml

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Don

Présentation du contenu

Collection de documents relatifs au département de l'Eure

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives privées Communicabilité

Accès soumis au respect des délais de communicabilité en vigueur.

Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation

Reproduction soumise au respect des délais de communicabilité en vigueur.

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

Rédacteur de la description

Gabrielle TAMARELLE

Commune, Évreux

Autres Cotes

137J1

Date

Sans date

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Urbanisme : arrêté d'alignement (1892), raccordement de la gare d'Evreux-ville à d'autres gares (1919, 1922, 1923), plans d'habitations (s.d.) ; finances : avis de la préfecture (1803), rapport sur les finances municipales (1937), taxe sur les chiens (s.d.) ; décrets : décrets de la convention nationale relatifs à Evreux (1793).

Mots clés lieux

Mots clés matières