Du 7 octobre 1962 au 24 octobre 1864

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Enregistrement (série Q) - supplément

Déplier tous les niveaux

[Titre non renseigné]

Bureau des Andelys

Mots clés lieux

Les Andelys

Registres de recettes ou de formalités

Mots clés lieux

Les Andelys

Actes sous seing privé

Mots clés lieux

Les Andelys

Du 7 octobre 1962 au 24 octobre 1864

Cote/Cotes extrêmes

36Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

07/10/1962-24/10/1864

Mots clés lieux

Les Andelys

Mots clés typologiques

Actes sous seing privé

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.