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Les Essarts (224EDT)

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Chemin (correspondance, plans, modifications), carrières, syndicat vicinal

Cote/Cotes extrêmes

224EDT/25 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1852-1955

Présentation du contenu

Correspondance relative aux chemins (1860-1911, 1938). Plans des alignements (1852, 1894 et s.d.). Rectification, aliénation, suppression, déclassement et vente de chemins (1866-1937). Demande d'alignement et autorisation de construire (1860-1904). Désignation de carrières pour extraction de matériaux destinés à la réparation des chemins (1890-1934). Projets de reconnaissance des chemins (1902-1903). Notifications d'arrêtés de reconnaissance de chemins (1933). Création d'un syndicat vicinal intercommunal (1955) . Déclaration d'ouverture de carrières (1890-1914)

Mots clés lieux

Essarts (Les)