Epégard (218EDT)

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Cote/Cotes extrêmes

218EDT/16 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

an VIII-1885

Présentation du contenu

Registres des notifications faites à domicile, des lettres de mise en activité (1816-1865), ordre de route (1885). Certificats d'inaptitude au service de l'année délivrés par l'officier de santé (an XI-1807). Recherche de déserteurs : correspondance, signalements (1810-1812). Registre destiné à enregistrer les congés, convalescences et congés de réforme des militaires (an VIII-an XII). Registre pour inscrire les changements de domicile des jeunes soldats de la réserve (1874-1881). Affiches de la liste du tirage, bulletins contenant l'indication du dernier numéro compris dans le contingent communal, actes administratifs de remplacements (1818-1859).

Mots clés lieux

Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

Cote/Cotes extrêmes

218EDT/29 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1805-1955

Présentation du contenu

Circulaires, arrêtés et correspondance relatifs aux malades, infirmes et indigents (1805-1885, 1955). Circulaires et correspondance relatifs à la protection des enfants en bas-âge (1874-1889). État des dépenses des diverses assistance (1910-1955).

Mots clés lieux