BIBSLE 04392 (Cote/Cotes extrêmes)
Archives de l'Eure
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Particularité physique
Dimensions
Histoire de la conservation
Entrée SAAB-05026. Anciennes cotes SLE C2934 P248/6
Présentation du contenu
6 sur 6. Contient les titres suivants : 1. Traité de paix entre le roi et le roi de la Grande-Bretagne, conclu à Versailles, le 3 septembre 1783 2. Modestes observations sur le Mémoire des Princes 3. Observations rapides sur la Lettre de Monsieur de Calonne au Roi 4. Convocation des Etats Généraux 5. Baillages et Sénéchaussées des députés à l'Assemblée Nationale 6. Discours [prononcé en juin 1789], par M. le Duc d'Aiguillon Archevêque de Paris 7. Procès verbal de l'Assemblée Nationale (14 juillet 1790) 8. Constitution française (1791) 9. Constitution française an IV 10. Constitution française an VIII 11. Adresse et autres pièces administratives du département de l'Eure 12. Exposé de la situation de l'empire français 1806 et 1807 12. Exposé de la situation du Département de l'Eure 1806 et 1807. Les textes que comporte chaque volume ont une numérotation des pages qui leur est propre..
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