Du 27 juin 1921 au 11 mai 1924

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Enregistrement (série Q)

Déplier tous les niveaux

Enregistrement (série Q)

Bureau de Beuzeville

Mots clés lieux

Beuzeville

Registres de recettes ou de formalités

Mots clés lieux

Beuzeville

Baux sous seing privé

Mots clés lieux

Beuzeville

Du 27 juin 1921 au 11 mai 1924

Cote/Cotes extrêmes

86BIS/Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

27/06/1921-11/05/1924

Présentation du contenu

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Mots clés lieux

Beuzeville

Mots clés typologiques

Baux sous seing privé

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.