Epégard (218EDT)

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Cote/Cotes extrêmes

218EDT/16 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

an VIII-1885

Présentation du contenu

Registres des notifications faites à domicile, des lettres de mise en activité (1816-1865), ordre de route (1885). Certificats d'inaptitude au service de l'année délivrés par l'officier de santé (an XI-1807). Recherche de déserteurs : correspondance, signalements (1810-1812). Registre destiné à enregistrer les congés, convalescences et congés de réforme des militaires (an VIII-an XII). Registre pour inscrire les changements de domicile des jeunes soldats de la réserve (1874-1881). Affiches de la liste du tirage, bulletins contenant l'indication du dernier numéro compris dans le contingent communal, actes administratifs de remplacements (1818-1859).

Mots clés lieux

Travaux publics et voirie (1O)

Cote/Cotes extrêmes

218EDT/26 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

an XII-1948

Présentation du contenu

Arrêtés, circulaires, correspondance relatifs aux chemins vicinaux (an XIII-1894). Entretien et réparation des chemins : budgets, avis de secours, accords de subvention, votes de ressources, emploi de ces ressources (an XII-1948). Tableau général des chemins, état de classement, plan (an XIV-1901). Projet de reconnaissance de chemins, plans, procès-verbal de reconnaissance (1881-1883). Alignements et autorisations de construire, projets, plans des alignements, procès-verbal de bornage (1869-1894). Projets d'aliénation et de suppression de chemins, échange de terrain, actes de vente de chemins inutiles (1864-1879). Arrêté autorisant l'occupation temporaire de terrains pour extraction de matériaux nécessaires à l'entretien des chemin (1902). Contestation entre le maire de la commune d'Epegard et M. Laurent revendiquant mutuellement la propriété de terrains, accords : plan (1876-1878). Anticipation de terrain sur un chemin, dégradations de ventes (1809-1819).

Mots clés lieux

Mots clés personnes