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Plans cadastraux

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Cote/Cotes extrêmes

3 Pl 572-1333 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1823-1857

Présentation du contenu

Créé par la loi du 15 septembre 1807, le relevé cadastral parcellaire a été réalisé sur tout le territoire français entre 1808 et 1850. La collection numérisée (3 PL 572 1333) présente les plans parcellaires, dits plans napoléoniens, dressés de 1823 à 1857 et copiés pour les Archives départementales entre 1847 et 1860. Elle couvre les 755 communes existant alors et représente 6 011 plans (plans d'assemblage et feuilles de section).

Appetot. Section A _ de l'Eglise _ Feuille Unique. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune d'Appetot _ Canton de Montfort - Pontaudemer - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 15 Novembre 1831, sous l'administration de Mr. A Passy, Préfet _ Mr. Hauttement, Maire _ sous la Direction de M.Marel, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Charpentier, Géomètre de 1re classe.

Cote/Cotes extrêmes

3PL/914/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

15 novembre 1831

Dimensions

53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000

Origine

M. Le Fébure, Géomètre en Chef. $ Par M. Charpentier, Géomètre de 1re classe.

Autres données descriptives

Les communes d'Appetot, appelée aussi Aptot, et de Bonneville-sur-le-Bec ont été réunies en 1844 pour devenir Bonneville-Aptot.

Mots clés lieux

Appetot (Eure, France)

Mots clés typologiques

Tableau d'assemblage