Du 9 floréal an V au 30 germinal an IX

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Enregistrement (série Q) - supplément

Déplier tous les niveaux

[Titre non renseigné]

Bureau de Saint-André de l'Eure

Mots clés lieux

Saint-André-de-l'Eure

Registres de recettes ou de formalités

Mots clés lieux

Saint-André-de-l'Eure

Déclarations de mutation par décès

Mots clés lieux

Saint-André-de-l'Eure

Du 9 floréal an V au 30 germinal an IX

Cote/Cotes extrêmes

512Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

28/04/1797-20/04/1801

Mots clés lieux

Saint-André-de-l'Eure

Mots clés typologiques

Déclarations de succession

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.