13210-13647 : Faverolles-la-Campagne

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Enregistrement (série W)

Déplier tous les niveaux

Enregistrement (série W)

Bureau d'Evreux-Nord

Date

1975-2001

Mots clés lieux

Evreux

Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle

Cote/Cotes extrêmes

1701W 131 - 1701 W 344 (Cote/Cotes extrêmes)

Présentation du contenu

Formulaire 2680

Mots clés lieux

Evreux

Mots clés typologiques

Déclarations de droit de bail

1994

Cote/Cotes extrêmes

1701 W 272 - 1701 W 291 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1994

Mots clés lieux

Evreux

Mots clés typologiques

Déclarations de droit de bail

13210-13647 : Faverolles-la-Campagne - Iville

Cote/Cotes extrêmes

1701 W 283 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1994

Mots clés lieux

Evreux

Mots clés typologiques

Déclarations de droit de bail

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.