Du 1er février 1896 au 22 avril 1898

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Enregistrement (série Q) - supplément

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[Titre non renseigné]

Bureau de Rugles

Mots clés lieux

Rugles

Registres de recettes ou de formalités

Mots clés lieux

Rugles

Déclarations de mutation par décès

Mots clés lieux

Rugles

Du 1er février 1896 au 22 avril 1898

Cote/Cotes extrêmes

501Q/47 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

01/02/1896-22/04/1898

Mots clés lieux

Rugles

Mots clés typologiques

Déclarations de succession

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