Du 15 prairial an XIII-30 juin 1809

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Enregistrement (série Q) - supplément

Déplier tous les niveaux

[Titre non renseigné]

Bureau de Bourg-Achard

Mots clés lieux

Bourg-Achard

Registres de recettes ou de formalités

Mots clés lieux

Bourg-Achard

Actes sous seing privé

Mots clés lieux

Bourg-Achard

Du 15 prairial an XIII-30 juin 1809

Cote/Cotes extrêmes

97Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

04/06/1805-30/06/1809

Mots clés lieux

Bourg-Achard

Mots clés typologiques

Mutations par décès

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.