Plan d'occupation des sols de Saint-Marcel

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Planification urbaine

Déplier tous les niveaux

Planification urbaine

Cote/Cotes extrêmes

1206 W 1-38 (Cote/Cotes extrêmes)

Plan d'occupation des sols de Saint-Marcel

Cote/Cotes extrêmes

1206 W 101 (Cote/Cotes extrêmes)

Présentation du contenu

Consultation de la commission départementale.

Mots clés lieux

Saint-Marcel

Mots clés matières

Urbanisme

Mots clés collectivités

Préfecture de l'Eure - Direction de la Coordination et des Affaires Economiques - 3ème bureau - Bureau de l'urbanisme

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.