Claville (161EDT)

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Cote/Cotes extrêmes

161EDT1-58 (Cote/Cotes extrêmes)

Cote/Cotes extrêmes

161EDT/1-19, 22-38, 49-54 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1674-1980

Caractéristiques physiques

Le dépôt de 1983 comprenait les articles 161EDT/20 à 58 (et non 55)

Présentation du contenu

Premier dépôt (articles 161EDT/1 à 19) à une date inconnue, deuxième dépôt (articles 161EDT/20 à 58) le 20 décembre 1983 sous le n° d'entrée 1739. Les articles 161EDT/1 à 19, 22 à 38, 49 à 54 concernent Claville. Les articles 161EDT/20, 21, 39 à 48, 55 à 58 concernent l'ancienne commune de Neuville-près-Claville, rattachée à Claville en 1845.

Mots clés lieux

Impôts directs

Cote/Cotes extrêmes

161EDT/32 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1789-1890

Caractéristiques physiques

Contient des registres

Présentation du contenu

Rôle des vingtièmes (1790-1791), registre de déclarations pour la contribution patriotique (1789), procès-verbal et arrêté relatif à la nomination des commissaires classificateurs et de répartiteurs (1845, 1853, 1889), liste des trente plus imposés (1834-1845), état des cotes indument imposées (1854), mandements (1819-1861, 1888-1890)