342EDT1-28 (Cote/Cotes extrêmes)
Archives de l'Eure
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptes de gestion (1858-1931). Modèle 4 (clotures du budget) (1835-1897). Arrêtés sur le compte de la recette municipale rendus par le Conseil de Préfecture (1824-1862). Récapitulatif sommaire des recettes et dépenses (1837-1843). Décompte pour servir de base au traitememt du receveur municipal et du bureau de bienfaisance (1876-1925). Autorisation d'emprunt (1878).
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Rivière "La Risle" : règlement d'eau, curage, bornage (1841-1879). Commission de "la Risle" : rôle de la taxe de faucardement et traitement du garde, frais d'administration (1911)
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