218EDT/16 (Cote/Cotes extrêmes)
Archives de l'Eure
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registres des notifications faites à domicile, des lettres de mise en activité (1816-1865), ordre de route (1885). Certificats d'inaptitude au service de l'année délivrés par l'officier de santé (an XI-1807). Recherche de déserteurs : correspondance, signalements (1810-1812). Registre destiné à enregistrer les congés, convalescences et congés de réforme des militaires (an VIII-an XII). Registre pour inscrire les changements de domicile des jeunes soldats de la réserve (1874-1881). Affiches de la liste du tirage, bulletins contenant l'indication du dernier numéro compris dans le contingent communal, actes administratifs de remplacements (1818-1859).
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux des élections pour le renouvellement du Conseil municipal (1831-1971). Procès-verbaux de l'installation du Conseil municipal et de l'élection d'un maire et d'un adjoint (1871-1971). Protestation concernant les élections (1878). Listes des électeurs aptes à élire les juges au tribunal de commerce (1884-1954). Listes des électeurs aptes à élire les membres de la Chambre de commerce d'Evreux (1908-1950). Procès-verbaux des élections de la Chambre départementale d'agriculture (1927-1936). Listes des électeurs aptes à élire les membres de la Chambre consultative des Arts et Manufactures de Louviers (1908-1933). Chambre des Métiers : listes des électeurs artisans, maîtres et artisans-compagnons (1949, 1952).
Mots clés lieux
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