Archives départementales de l'Eure
Archives de l'Eure
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Registre pour l'inscription des livrets d'ouvriers (1855-1895). Matrice générale pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (1818-1844). Mandement des contributions personnelles, mobilières, et des portes et fenêtres (An XI-1868). Listes des répartiteurs des contributions directes (An XI-1843). Péréquation de la contribution foncière : état présentant les résultats obtenus pour le canton de Conches (sans date). Nomination de classificateur, évaluation des propriétés, classement et évaluation des fonds (1821-1823).
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