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Emanville (216EDT)

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Chapitres additionnels, décomptes, état des comptes, pièces justificatives...

Cote/Cotes extrêmes

216EDT/23 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1818-1938

Présentation du contenu

Chapitres additionnels au budget (1835-1938). Modèle n°4 (1855-1934). Pièces justificatives de comptes (factures) (XIXè s.). Comptes de gestions annuelles (1857-1860). Arrêté du conseil de préfecture au sujet de la gestion (1825-1921). Décomptes de remise servant de base à la fixation du traitement du receveur (1867-1873, 1906-1926). États des côtes irrécouvrables (1852-1853). Attestation du maire reconnaissant avoir reçu du percepteur des sommes d'argent (1818-1819).

Mots clés lieux

Emanville