Comptes de gestion (1857-1860, 1886-1887, 1904-1906), approbation des comptes par le conseil municipal (1911, 1935, 1937), factures (1903-1965). Décompte pour servir de base au traitement du receveur (1921-1939), registres d'inscription des titres de recettes et des mandats communaux (1951-1954), emprunts (1871, 1894, 1933, 1936), rentes sur particuliers (1865, 1876-1877, 1879)

Chambray (140EDT)

Cote/Cotes extrêmes

140EDT1-28 (Cote/Cotes extrêmes)

Commune de Chambray

Cote/Cotes extrêmes

140EDT/1-28 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1661-1974

Présentation du contenu

Premier dépôt à une date inconnue (articles 140EDT/1 à 15, dates extrêmes 1661-1957). Deuxième dépôt le 29 avril 1992 sous le numéro d'entrée 6799 (articles 140EDT/16 à 28, dates extrêmes 1847-1974). Conditions de communication : libres

Mots clés lieux

Chambray (Eure, France)

Finances (L)

Comptabilité (1L)

Comptes de gestion (1857-1860, 1886-1887, 1904-1906), approbation des comptes par le conseil municipal (1911, 1935, 1937), factures (1903-1965). Décompte pour servir de base au traitement du receveur (1921-1939), registres d'inscription des titres de recettes et des mandats communaux (1951-1954), emprunts (1871, 1894, 1933, 1936), rentes sur particuliers (1865, 1876-1877, 1879)

Cote/Cotes extrêmes

140EDT/24 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1857-1965

Particularité physique

Contient des registres