Le Gros-Theil : Approbation du 17 août 1978.

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Planification urbaine

Cote/Cotes extrêmes

1206 W 1-38 (Cote/Cotes extrêmes)

Le Gros-Theil : Approbation du 17 août 1978.

Cote/Cotes extrêmes

1400 W 29 (Cote/Cotes extrêmes)

Date

1978

Mots clés lieux

Le Gros-Theil

Mots clés matières

Urbanisme

Mots clés collectivités

Préfecture de l'Eure - Direction de la Coordinaion et des Affaires Économiques (DCAE) - 3ème bureau (Bureau de l'urbanisme) - Prise en charge le 14 mars 1994.

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