Rouge-Perriers (1777) bail à ferme Rublemont (fief de rubremont) (comune de Bos-Renoult-en-Ouche) bail à ferme (1480) ; bail à ferme (1609) différend apposant le frère gabriel dauvet des marets, commandeur de st-etienne de renneville à jean diosne, bourgeois d'Évreux et fermier des fermes de Brettemare (commune de Sacquenville) et de Rubremont (1678-1680). Sacquenville (1667-1766) aveu (1751), bail à ferme (1766) pièces de procédure concernant le droit de patronage à Sacquenville (XVIIe siècle) et la levée de la dîme (1747) Saint-Aubin d'Escroville (1580-1750).

  • Date :

    1480-1777

  • Identifiant :

    H1806

  • Autres identifiants :

    Cotes extrêmes : H1806