Titres de propriété, procès-verbaux d'arpentage, procédures et notes concernant les terres acquises par les Ursulines d'Andely du sieur Gazin, élu d'Andely, situées à Guiseniers, Villiers, Hennezis et Harquency ; – mémoires pour les Ursulines contre Gabriel Le Prévost, docteur en médecine, lieutenant général en l'Élection et grenier à sel d'Andely, qui les avait fait assigner « pour faire dire et ordonner que au refus par lesdites dames de faire dire et célébrer tous les jours, à l'heure contenue au contrat de fondation du 20 décembre 1676, la messe que ledit sieur Prévost [avait fondée, ledit fondateur] sera authorisé de revocquer ladite fondation et de la remettre en tel autre lieu qu'il souhaitera », les religieuses devant quitter la possession des héritages, sis à Guiseniers, affectés à ladite fondation (1691-1693).
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Date :
XVIIe siècle
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Description physique :
Description physique : (Liasse.) 2 pièces, parchemin ; 49 pièces, papier.
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Identifiant :
H1532
- Localité : Andelys (Les), Les Ursulines ; Guiseniers ; Harquency ; Hennezis ; Villiers
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Autres identifiants :
Cotes extrêmes : H1532