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Plan de classement

Archives ecclésiastiques : clergé séculier (série G)

Églises paroissiales

Breuilpont

• Donation par les héritiers de Périne Gruel, à la fabrique de Breuilpont, d'un quartier de terre labourable situé dans cette paroisse, h la charge d'une messe qui devait être célébrée le 11 janvier (1621) ; – testament d'Antoine Choppin, marchand mercier, contenant, entre autres legs pieux, une donation de 150 livres à la fabrique de Breuilpont (1685) ; – consentement accordé par François de Nesmond, évêque de Bayeux, frère et héritier de Henri de Nesmond, chevalier, seigneur de Saint-Dizant et de Breuilpont, au projet de réduction des messes fondées par ce dernier dans l'église de Breuilpont ; ordonnance conforme de l'évêque d'Évreux, réduisant ces messes à quatre par semaine, à la condition que le prêtre qui en serait chargé « seroit tenu d'enseigner gratuitement à lire et à escrire les garçons des pauvres de la paroisse » (1694) ; – testament de Charles Marcel, maître d'école à Breuilpont, contenant donation à la fabrique de 20 perches de pré avec un quartier de terre, situés à Breuilpont, triège du « Buisson-Hérèche » et de 38 perches de terre labourable sises aux Gors et à Mortillé (1715).

• Copie de la déclaration des nouveaux acquêts de la fabrique de Breuilpont depuis le 10 juillet 1640 et extraits sommaires des contrats de donation et d'acquisition (1690) ; –« déclaration du revenu de la fabrique, suivant les contrats qui se sont trouvés dans les archives », fournie à Auberlin Hocbocq, écuyer, sieur de La Force, avocat à Évreux, commis à l'exercice de l'office de contrôleur du greffier des domaines et des gens de main-morte dudit diocèse (1704) ; – déclaration rendue par la fabrique à Jean-François Robert du Busc-Richard, chevalier, seigneur de Lom-moye, de La Prévôté, de Flexanville et autres lieux, des terres appartenant à ladite fabrique et relevant des fiefs de Lommoye et de La Prévôté (1739).

• Pièces de procédure produites dans l'instance pendante par appel du bailliage de Breuilpont au bailliage de Bréval, entre Bernard Foinard, marguillier de la fabrique, et Charles Barbey, taillandier à Breuilpont, relativement au rachat d'une rente de 11 livres 3 sous 11 deniers due par ce dernier à la fabrique ; – bail à ferme passé par la fabrique à Marie-Anne Le Gendre, veuve de messire Louis Doublet, conseiller secrétaire des commandements, finance et du cabinet de feu Son Altesse royale monseigneur le duc d'Orléans, seigneur de Breuilpont, Lorey, Villegats, Saint-Chéron et autres lieux, de trois pièces de terre sises à Breuilpont, pour le prix annuel de 7 livres (1733) ; –état des terres de la fabrique affermées à Jean Valengelier, laboureur à Breuilpont.

• Consultation du sieur Vallée, demeurant à Anet, au sujet du droit des héritiers à la jouissance d'un banc concédé à leur auteur dans l'église de Breuilpont ; – délibération des habitants de Breuilpont accordant à madame « do la Pauplinière », dame de la châtellenie de Breuilpont, la concession d'une messe solennelle le lendemain de l'Assomption et d'un banc dans l'église, en reconnaissance du don qu'elle avait fait à la fabrique « d'un ornement composé d'une chasuble, étole, manipule, voile, bourse et trois chapes et d'un dais de satin blanc et de gros de Tours fond blanc à pluie d'argent et broché d'argent et de fleurs en soye de couleur, galonné d'or et de frange d'or.

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Lien permanent :

Breuilpont

Date :
1621-1783
Identifiant :
G452-455
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : G452-455