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Plan de classement

Archives ecclésiastiques : clergé séculier (série G)

Chapitre de Chartres

Prévôté de Normandie

• Affaires générales, inventaires des titres, gestion procédures (1266-1770) ; comptes de recettes et de dépenses des seigneuries de Vraiville et Saint-Martin-aux-Chartrains (1421 1530) ; seigneurie de Montaudouin à Saint-Georges-Motel, foi et hommage (1597-1755) ; seigneuries de Saint-Martin-aux-Chartrains, déclarations, aveux, cueilloirs 1532-XVIIIe s.

• Patronage des églises de Saint-Nicolas et Saint-Pierre des Authieux-sur-Calonne, de Bonneville-sur-Touques, d'Englesqueville-sur-Touques, de Saint-Julien-de-Calonne, d'Hauville, de Crasville xliie s. -1788 ; dimes de Bonneville-sur-Touques, d'Englesqueville-sur-Touques, de Saint-Martin-aux-Chartrains, de Roncheville et d'Hauville, procédures et baux xie s. -1779 ; seigneurie de Vraiville ; patronage ; déclarations, foi et hommage, droit de foire, droits d'usage en forêt de Bord, aveux 1188-1771.

• Seigneurie de Vraiville, gage plèges.

• Seigneurie de Vraiville, terrier, cueilloirs, dimes et champarts, baux.

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Lien permanent :

Prévôté de Normandie

Date :
XIe-XVIIIe siècles
Identifiant :
G1883-1886
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : G1883-1886