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Plan de classement

Archives ecclésiastiques : clergé séculier (série G)

Chapitre collégial de la Saussaye

• Fondation et privilèges.

• Extraits des délibérations capitulaires concernant l'administration intérieure du chapitre.

• Extraits des délibérations capitulaires concernant les droits et les devoirs du chantre (1527-1543).

• Fondations diverses.

• « Doctrinal glossé de monsieur Vasse. ».

• Aveux et déclarations.

• Dîmes de Bonneville-la-Louvet (Calvados).

• Paroisse de Bosc-Roger-en-Roumois.

• Dîmes de Bourgtheroulde.

• Paroisse de Caudebec-lès-Elbeuf.

• Paroisses de Saint-Étienne et de Saint-Jean d'Elbeuf.

• Paroisse de Fouqueville.

• Paroisse de Mandeville.

• Paroisse de Marcouville-en-Roumois.

• Paroisse de Martainville-en-Lieuvin.

• Paroisse de Moulineaux (Seine-Inférieure).

• Paroisse de Pont-de-l'Arche.

• Paroisse de La Saussaye.

• Paroisse de Saint-Aubin-jouxte-Boulleng (Seine-Inférieure).

• Paroisse de Saint-Cyr-la-Campagne.

• Paroisse de Saint-Martin-la-Corneille.

• Paroisse de Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin.

• Paroisse de Saint-Pierre des Cercueils.

• Paroisse de Surtauville.

• Quittance de payement du prix de rachat, moyennant 35 livres, d'une rente annuelle de 60 sous due par le chapitre de la Saussaye au trésor de l'église de Thibouville.

• Paroisse du Thuit-Anger.

• Paroisse du Thuit-Signol.

• Paroisse de Vraiville.

• Rentes diverses.

• Mandements de comparution en l'Officialité d'Évreux, adressés aux chanoines de La Saussaye par Jean de Beaumesnil, official d'Évreux, à la requête des sieurs du Saussoy, doyen, Lefèvre, chantre, et Harel, chanoine de La Saussaye (1660) ; – lettres d'anticipation obtenues à la chancellerie du Parlement de Rouen par les chanoines de La Saussaye à rencontre de Michel Le Moine, ayant épousé Barbe Patalier, aux fins de comparoir en ladite Cour pour procéder par anticipation sur l'appel que ledit Lemoine avait interjeté et non relevé d'une sentence rendue au siège d'Elbeuf le 29 juillet 1760 ; – lettre de M. de Cernay, vicaire général à Évreux, adressée à M. Harel, doyen du chapitre de La Saussaye, pour l'entretenir de la procédure à suivre au sujet de la réunion des canonicats du chapitre (1766).

• Baux à ferme passés par le chapitre à Nicolas de Saint-Ouen et à Louis-Pierre Le Cerf, de deux pièces de terre situées au Thuit-Anger et à Saint-Pierre-des-Cercueils.

Délibérations capitulaires

• Du 30 avril 1654 au 17 mars 1663.

• Du 3 août 1750 au 12 octobre 1761.

• Du 27 juillet 1785 au 7 janvier 1791.

• Du 16 septembre 1709 au 13 décembre 1721.

• Du 15 novembre 1602 au 13 octobre 1652.

• Du 4 mars 1739 au 27 juillet 1750.

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Lien permanent :

Chapitre collégial de la Saussaye

Date :
1304-1791
Identifiant :
G242-277,1828
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : G242-277,1828