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Plan de classement

Archives ecclésiastiques : clergé séculier (série G)

Églises paroissiales

Mouflaines

• Aveux rendus par la fabrique à Madeleine de Savoye, duchesse de Montmorency et baronne de Dangu (1572), à Henri de Chaumont, seigneur de Quitry (1602), aux chartreux da Notre-Dame-Le-Vauvert près Paris, seigneurs de Mouflaines (1678) à Louis-Joseph Anfrie de Chaulieu, seigneur de Quitry (1716), et à Claude Daniel, marquis de Bois-d'Ennemets (1755), pour des terres relevant de la baronnie de Dangu et des seigneuries de Quitry, Mouflaines et Cantiers.

• Instruction imprimée relative aux déclarations à fournir par les communautés et les gens de main-morte ; – déclaration des biens et des revenus de la fabrique, d'après les titres de ses archives, de 1653 à 1690 ; – extraits des rôles et quittances des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts.

• Donations, acquisitions et échanges de terres au profit de la fabrique ; – titres de propriété de la maison vicariale ; – vente par Biaise Le Franc à la fabrique, stipulée par M. d'Hacqueville, conseiller de grand'chambre au parlement de Normandie et seigneur de Mouflaines, d'« un petit coin d'héritage contenant environ deux perches, sur lequel il y a une grange en totalle ruine et décadence, et le surplus en petite cour, située en ladite paroisse de Mouflaines, triège de la sente qui conduit du faubourg à l'église, à tirer à droite ligne du derrière de la maison appartenante à l'église, où est le sieur vicaire, jusques au mur de la Tourelle ou clos des sieurs Chartreux de Paris » (1737).

• Baux à ferme des terres de la fabrique.

• Quittances délivrées par les procureurs de la Chartreuse de Paris, d'une rente annuelle de deux boisseaux de blé due par la fabrique de Mouflaines ; – procédures et jugements concernant le payement de ladite rente.

• Inventaires des titres de la fabrique.

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Lien permanent :

Mouflaines

Date :
1539-1793
Identifiant :
G914-919
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : G914-919