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Plan de classement

Archives ecclésiastiques : clergé séculier (série G)

Églises paroissiales

Val-David (Le)

• Aveux rendus par la fabrique à la baronnie de Saint-André (1712), à Martin de Beaufort, écuyer, baron de Saint-André, seigneur de Saint-Germain, etc. (1721), à Jean Le Normand, évêque d'Évreux, abbé commendataire de Saint-Taurin et en cette qualité seigneur et patron de Parville, Quessigny et autres lieux (1730), à Louis Anisson, prêtre, docteur de Sorbonne, abbé commendataire de l'abbaye d'Ivry, seigneur de Berniencourt (1731), à Charlotte de Fresne, veuve de François Lartois, ayant la garde noble de François-Antoine Lartois, son fils, écuyer, seigneur du fief de la Charmoye, etc. (1733) et à François-Antoine Lartois (1771), pour des terres relevant de la baronnie de Saint-André et des fiefs et seigneuries de Saint-Germain, Quessigny, Berniencourt et La Charmoye ; – déclaration des revenus de l'église fournie en 1692 au greffe de l'enregistrement des gens de main-morte.

• Jugement de la justice royale d'Ézy et Nonancourt pour l'exécution du testament fait au profit de la fabrique par feu Robert Hébert, « portant entre autres choses donation d'une acre de terre labourable en quatre pièces y bornées et déclarées » (1750) ; – bail à ferme des terres de la fabrique, comprenant 7 acres 1 vergée, passé à François Échard, laboureur, pour le prix annuel de 64 livres 16 sous (1728).

• Fabrique.

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Lien permanent :

Val-David (Le)

Date :
1692-1771
Identifiant :
G1398-1399,2475
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : G1398-1399,2475