Chapelle de Toussaint ou de Saint-Jean-Baptiste, paroisse de Fontenay.
-
Description :
Présentation du contenu
Aveu rendu par le fondé de pouvoirs du marquis de Chaulieu, seigneur et patron de Fontenay, à Charles-Guillaume, marquis de Broglie, seigneur de Saint-Clair, etc., pour les terres de ladite chapelle relevant de la seigneurie de Saint-Clair (1741) ; – requête et mémoires adressés par Jean-Baptiste-Catherine-Allain de Fayet, propriétaire de la terre de Beauregard, aux administrateurs du département de l'Eure, à l'effet de faire déclarer non nationaux les biens de ladite chapelle. Avis motivé du directoire du district des Andelys sur la question soulevée par cette requête.
-
Date :
1741-1795
-
Description physique :
Description physique : (Liasse.) 6 pièces, papier
-
Identifiant :
G1520
- Localité : Andelys (villes des) ; Fontenay ; Saint-Clair (fief de)
-
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : G1520