Confrérie de Saint-Sébastien.
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Description :
Présentation du contenu
Sentences de l'officialité d'Évreux, rendues dans l'instance pendante entre Gilles Le Marneur, échevin de la confrérie, d'une part, Olivier Corneille, Marin Charpentier et Leufroi Corneille, anciens échevins, d'autre part, relativement à la reddition de leurs comptes de gestion.
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Date :
1666
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Description physique :
Description physique : (Liasse.) 3 pièces, papier
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Identifiant :
G1771
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Autres identifiants :
Cotes extrêmes : G1771