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Plan de classement

Organisation de l'armée.

PERSONNEL MILITAIRE

JUSTICE MILITAIRE

CONSULAT ET EMPIRE

DESERTEURS ET REFRACTAIRES

• Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires (ou déserteurs) condamnés à l'amende : registre des indications et résultats des poursuites.

• Déserteurs et réfractaires.

DESERTEURS

• Déserteurs.

• Déserteurs et insoumis. - Application de la justice militaire : correspondance.

• Garnisaires, contrôle des déserteurs dirigés sur les dépôts.

REFRACTAIRES

• Enregistrements et jugements rendus : correspondance, tableaux récapitulatifs des contrôles nominatifs des conscrits envoyés comme réfractaires.

• Recrutement, registre des réfractaires amnistiés : instructions et déclarations, décret du 25 mars 1810.

• Contrôles nouveaux depuis le décret d'amnistie du 25 mars 1810 : tableau récapitulatif de toutes les classes appelées depuis 1806.

• Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations forcées : registre des expropriations.

• Amendes entre les conscrits : états des contributions directes payées par le conscrit réfractaire condamné et par ses parents.

• Contrôle général des conscrits condamnés à l'amende comme réfractaires, ainsi que leurs parents: registre des indications et résultats des poursuites (n° d'ordre 1 à 1659).

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CONSULAT ET EMPIRE

Sujet : Consulat ; Empire
Date :
An 8-1855
Identifiant :
2R162-191
Mots-clés
- Thème
  - Consulat
  - Empire