Champs de tir de l'arrondissement d'Evreux (Arnières, Evreux, Vernon).
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Description :
Correspondance, extraits de délibération du conseil municipal, procès-verbal de conférence, extraits de presse, requêtes d'expropriation, notification d'offres légales, certificats de non-pourvoi en cassation, actes d'acquiescement, convention, procès-verbaux de déclaration, état parcellaire, plans, budget d'enquête.
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Date :
1880-1924
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Identifiant :
2R8/1-2
- Localité : Evreux ; Arnières ; Vernon