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Organisation de l'armée.

PERSONNEL MILITAIRE

JUSTICE MILITAIRE

CONSULAT ET EMPIRE

REFRACTAIRES

• Contrôle général des conscrits condamnés à l'amende comme réfractaires, ainsi que leurs parents: registre des indications et résultats des poursuites (n° d'ordre 1 à 1659).

• Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations forcées : registre des expropriations.

• Recrutement, registre des réfractaires amnistiés : instructions et déclarations, décret du 25 mars 1810.

• Amendes entre les conscrits : états des contributions directes payées par le conscrit réfractaire condamné et par ses parents.

• Enregistrements et jugements rendus : correspondance, tableaux récapitulatifs des contrôles nominatifs des conscrits envoyés comme réfractaires.

• Contrôles nouveaux depuis le décret d'amnistie du 25 mars 1810 : tableau récapitulatif de toutes les classes appelées depuis 1806.

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REFRACTAIRES

Sujet : Réfractaire
Date :
An 8-1855
Identifiant :
2R186-191
Mots-clés
- Thème
  - Réfractaire