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Plan de classement

Organisation de l'armée.

PERSONNEL MILITAIRE

JUSTICE MILITAIRE

CONSULAT ET EMPIRE

DESERTEURS

Déserteurs.

• Registre d'inscription des jugements des condamnés.

• Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°293 à 375).

• Contrôle général des condamnés à l'amende de quinze cent francs pendant l'an 8 : registre d'enregistrement des jugements.

• Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents des déserteurs : correspondance, documents comptables.

• Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°1 à 292).

• Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs, correspondance, décisions du Conseil d'administration.

• Registre d'enregistrement des signalements.

• Contrôle et condamnation : correspondance, tableaux, feuilles de renseignements.

• Déserteurs et insoumis. - Application de la justice militaire : correspondance.

Garnisaires, contrôle des déserteurs dirigés sur les dépôts.

• Tableaux récapitulatifs des déserteurs.

• Correspondance.

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DESERTEURS

Sujet : Déserteur
Date :
An 8 -1855
Identifiant :
2R175-185
Mots-clés
- Thème
  - Déserteur