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Plan de classement

Anciens combattants et victimes de guerre.

ORGANISATION

• Anciens militaires de la République et du 1er Empire, pensions et secours viagers.

• Anciens militaires, propositions de concession de pensions et secours : rapports, correspondance, circulaires, décrets, instructions.

• Sociétés de vétérans des armées de terre et de mer, remise de drapeaux : correspondance, affiche.

PENSIONS

• Militaires invalides, pensions : correspondance, rapports, décret, certificats de visite médicale, états nominatifs.

• Militaires invalides, pensions demi-soldes : états nominatifs, correspondance, circulaires, instructions.

• Militaires retraités de l'arrondissement d'Evreux, solde de retraite : états nominatifs, correspondance.

• Militaires pensionnés de 1808 à 1815 : registre d'état.

• Anciens militaires et marins retraités avant les lois de 1878 et de 1879 occupant un emploi civil sur les fonds publics, suppléments de pensions.

• Anciens militaires retraités, recensement par arrondissement : états nominatifs par année de retraite, correspondance, notes.

SECOURS

• Militaires tués ou blessés en Italie, souscription de secours aux militaires blessés et aux familles : états nominatifs, liste de souscription avec montants, correspondance.

• Dotation du Mont de Milan (dotation héréditaire pour les descendants de dignitaires du Ier Empire ou de soldats de la Grande Armée) : correspondance

• Militaires blessés à l'assaut de Constantine, secours : circulaires, correspondance, état nominatif.

• Militaires et marins morts dans le naufrage de la Sémillante, secours aux familles : correspondance, liste nominative.

• Militaires morts en Orient, secours aux familles et orphelins : correspondance, états nominatifs, fiches de renseignements à fournir.

• Armée royale de l'ouest, secours : correspondance, états nominatifs.

DECORATIONS ET MEDAILLES

• DECORATIONS

• MEDAILLES

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Lien permanent :

Anciens combattants et victimes de guerre.

Date :
An 10-1923

Entre octobre 1801 et décembre 1923
Identifiant :
3R1-37