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Plan de classement

Garde nationale et autres corps spéciaux.

GARDE NATIONALE SEDENTAIRE

ORGANISATION

• Garde Nationale sédentaire, conseils de discipline (Conseils d'administration et Jurys de révision) : correspondance, extraits de registres de délibérations du conseil municipal, états nominatifs du conseil de recensement, dépêches, circulaires, instructions.

• Garde Nationale sédentaire et Sapeurs-pompiers, états, soldes, dispenses, récompenses : correspondance, dépêches, récépissés des objets d'équipement des sapeurs-pompiers par les mairies, bordereaux des objets envoyés, états des effets par commune, listes nominatives.

ELECTIONS

• Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, listes nominatives, arrêtés préfectoraux.

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GARDE NATIONALE SEDENTAIRE

Sujet : Garde nationale sédentaire
Date :
1870-1891
Identifiant :
4R238-245
Mots-clés
- Thème
  - Garde nationale sédentaire